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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Selecta France
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HAUTBOIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

HAUTBOIS
Selecta France, S.A.S.

Numéro de dépôt :
1646007
Date de dépôt :
04/05/1990
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
04/05/2030

Présentation de la marque HAUTBOIS

Déposée le 4 mai 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Selecta France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « HAUTBOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Selecta France domicilié(e) Route de Cholet, 49340 Nuaillé - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Slangen Ingrid domicilié(e) Hanfaecker 10, 70378 Stuttgart - Allemagne.

La marque HAUTBOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque HAUTBOIS arrivera à expiration en date du 4 mai 2030.

Selecta France a également déposé les autres marques suivantes : CITHARE , HARMONICA , SAXO , CYMBALE , ORCHESTRA , BARYTON , CLARINETTE , CORNEMUSE , MANDOLINE , LUTH


Selecta France, S.A.S. - Route de Cholet, 49340 Nuaillé - France


Mme Slangen Ingrid - Hanfaecker 10, 70378 Stuttgart - Allemagne


Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2000 n°2162366 - Publication au BOPI 2000-01-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

Inscription le 25 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514435 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-25

Renouvellement sans limitation le 1 février 2010 n°2429762 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-01

Inscription le 14 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°777388 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-01-14

Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2020 n°2753781 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-07-08

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles